Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TIBAT
Numéro de dépôt :
1619964
Date de dépôt :
09/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/10/2000
Présentation de la marque TIBAT
Déposée le 9 octobre 1990 par Thierry BAILLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TIBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TIBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1619964.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIBAT est expirée depuis le 9 octobre 2000.
Thierry BAILLY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11